Contrat d’auteur et honoraires (27.01.2015 au 27.07.2016)

Sur cette page, vous pouvez télécharger votre contrat au format PDF et vous informer sur le règlement de vos honoraires.

Veuillez noter: la date de l’acceptation du contrat est déterminante pour le contrat, et non la date de publication. Il se peut donc que vous ayez accepté différents contrats pour vos textes.
Si vous n’êtes pas sûr quel contrat est valable pour vos textes respectifs, veuillez contacter notre service à l’adresse suivante info@grin.com ou par Tél: +49 89-550559-0.

Contrat d’auteur

Veuillez télécharger le contrat d’auteur ici :

Tableaux des honoraires

Ce tableau d’honoraires s’applique si vous avez accepté le contrat d’auteur entre le 27.01.2015 (16h30) et le 27.07.2016 (17h30).

Chaque vente d’une œuvre est rémunérée selon le tableau suivant. Tous les pourcentages se réfèrent sur le prix de vente de l’éditeur.

Honoraires d’auteur sur les ventes de livres électroniques

www.grin.com 40% / 35%

Thèses/ mémoires de fin d’études et livres spécialisés / Autres textes
www.hausarbeiten.de 40% / 35%

Thèses/ mémoires de fin d’études et livres spécialisés / Autres textes
www.diplomarbeiten24.de 40% / 35%

Thèses/ mémoires de fin d’études et livres spécialisés / Autres textes
www.unterweisungen.de 40% / 35%

Thèses/ mémoires de fin d’études et livres spécialisés / Autres textes
Amazon.de Marketplace 40% / 35%

Thèses/ mémoires de fin d’études et livres spécialisés / Autres textes
Amazon Kindle, iBook Store, Google Play, Ciando, Pubbles, Libri, Genios, Autres distributeurs 15%

Toutes les catégories
Prime d'honoraires par des liens affiliés* +5%

Toutes les catégories

Honoraires d’auteur sur les ventes de livres

À propos de Books on Demand / Grossiste 15%

Toutes les catégories
www.grin.com 15%

Toutes les catégories
www.hausarbeiten.de 15%

Toutes les catégories
www.diplomarbeiten24.de 15%

Toutes les catégories
www.unterweisungen.de 15%

Toutes les catégories
Prime d'honoraires par des liens affiliés* +5%

Toutes les catégories

Le prix de vente de l’éditeur est le prix de vente hors de la TVA, moins les remises commerciales, les frais de production et d’expédition.

Le prix de vente peut être fixé individuellement par le commerçant concerné, à moins que le prix de vente fixé au niveau national ne soit pas imposé par la loi (prix fixe du livre).

Si un auteur opte pour un honoraire/versement unique, aucun pourcentage sur les ventes ne sera versé. Dans ce cas, l’auteur reçoit une rémunération unique de 10 euros (selon le pays, éventuellement 10 GBP, 10 CHF ou 10 USD).

Pour les ventes dans le cadre d’une licence à d’autres éditeurs du groupe, l’auteur reçoit 10% du prix de vente de l’éditeur. Ces honoraires sont réglés avec les éditeurs une fois par an.

Le mode de facturation annuel s’applique également aux modèles d’abonnement et de souscription ainsi qu’aux différents modèles de prêt et à la demande pour des bibliothèques.

* Si vous liez vos textes avec un code d’affiliation, vous pouvez obtenir 5 % supplémentaires sur chaque texte vendu par ce lien. Pour plus d’informations sur le programme d’affiliation cliquez ici.