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Konsens im Flurbereinigungsverfahren

Die konsensuale Struktur des Flurbereinigungsgesetzes, ihre dogmatischen Grenzen und ihr Reformbedarf

Titre: Konsens im Flurbereinigungsverfahren

Texte Universitaire , 2026 , 119 Pages

Autor:in: Niklas Denger (Auteur)

Droit
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Résumé Résumé des informations

Das Flurbereinigungsgesetz ordnet Grundeigentum hoheitlich neu, verlangt aber auf dem Weg dorthin an vielen Stellen die Zustimmung der Beteiligten. Die Arbeit legt diese konsensuale Struktur frei und bestimmt ihre Grenzen: Verhandelbar ist, wie der Maßstab der wertgleichen Abfindung umgesetzt wird, nicht der Maßstab selbst. Von dort aus wird geklärt, wo eine Mediation im Verfahren tatsächlich trägt, was die Vertraulichkeit vor einer Behörde noch bedeutet und wer den Vermittler bezahlt.

Die Arbeit mündet in einen Vorschlag für einen neuen § 60a FlurbG, der Verhandlungen die Frist anhalten lässt. Zudem werden Hinweise unterbreitet, was die Praxis schon heute ohne den Gesetzgeber tun kann.

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Titre
Konsens im Flurbereinigungsverfahren
Sous-titre
Die konsensuale Struktur des Flurbereinigungsgesetzes, ihre dogmatischen Grenzen und ihr Reformbedarf
Auteur
Niklas Denger (Auteur)
Année de publication
2026
Pages
119
N° de catalogue
V1772709
ISBN (PDF)
9783389207567
Langue
allemand
mots-clé
Flurbereinigung Flurbereinigungsverfahren Fallstrick Mediation konsensuale Struktur
Sécurité des produits
GRIN Publishing GmbH
Citation du texte
Niklas Denger (Auteur), 2026, Konsens im Flurbereinigungsverfahren, Munich, GRIN Verlag, https://www.grin.com/document/1772709
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Extrait de  119  pages
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