Ce livre présente une théorie fiscale et la histoire de la fiscalité Américaine au XXème siécle.
Table des matières
PROBLEMATIQUE
1. Pourquoi faire l'analyse de la théorie fiscale ?
2. Pourquoi étudier ce qui est afférent à l'économie et à la politique afin de comprendre l'impôt?
3. Pourquoi avons-nous choisi d'étudier le système fiscal américain ?
PLAN DETAILLE
Etude critique de la théorie de l'économie politique américaine
A. Critiques d'ordre ontologique
1. La théorie de l'homo economicus
2. La perspective atomiste
a. Un hyper individualisme
b. Une perspective uniquement économique
B. Critiques d'ordre épistémologique
1. La théorie de l'information
2. Hypothèse par reductio ad absurdam - Les biais théoriques amènent à une certaine stérilité discursive, voire à une impasse théorique
TITRE I. SOURCES HISTORIQUES DE LA THEORIE DE L'ECONOMIE POLITIQUE ANGLO-SAXONNE
Chapitre 1. Fondements de la théorie anglo saxonne provenant du réalisme intellectuel (idéalisme philosophique)
I. Réalisme intellectuel (idéalisme philosophique) est la source du Jus natural, qui à sa tour est le fondement des droits de l'homme
A. Fondement du Jus Naturel dans le réalisme intellectuel (idéalisme philosophique)
B. Les droits de l'homme
1. La fonction centrale des droits de l'Homme est la légitimation politique
2. L'idée des droits de l'homme est nécessairement ambiguë
3. La recherche de la légitimité politique par les droits de l'homme se montre irréalisable à cause de l'ambiguïté inhérente à l'idée des droits de l'homme.
II. Le Pacte Social, une conséquence du jus naturel et les droits de l'homme, est le fondement définitif de la théorie politique anglo-saxonne
A. Exposition du Pacte sociale
1. “L'état de nature”
2. Le “Pacte Sociale”
B. Critique du pacte social
1. Critique à l'intérieur des propositions du “pacte social”
2. Critique à l'extérieur des propositions du “pacte social”
3. Explication de la réussite de la pensée pacte social
I. Atomisme : La théorie politique anglo-saxonne se caractérise par un atomisme conséquent d'un épistémologie nominaliste
A. Définition et sources historiques et intellectuelles
1. Définition
2. Sources Historiques et intellectuelles de l'atomisme
B. Conséquences d'Atomisme
1. Individualisme
2. Liberté commerciale
3. Tensions entre atomisme et holisme chez Smith
II. Utilitarisme
A. Utilitarisme : Le calcule du plaisir et de la souffrance
B. Critique de utilitarisme
1. Pareto
2. Coase
Conclusion du première titre
TITRE II. LES THEORICIENS CONTEMPORAINS DE LA THEORIE DE L'ECONOMIE POLITIQUE ANGLO-SAXONNE
Chapitre 1. Les théoriciens Etatistes
I. Reprise des thèmes historiques dans la pensée des contemporains
A. Reprise du pacte social - le discours du droits (Rights theory)
1. Dworkin
2. Rawls
B. Reprise du homo economicus : la théorie du droit et économie (law and economics) - Posner
1. Confusion
2. Réductionnisme
Conclusion
II. École de Choix public
A. L'analyse
1. Le “Marché Politique”
2. Défauts du Marché Politique
B. Conséquence de l'analyse :
1. Equilibre budgétaire
2. Privatisation des fonctions juridiques
3. Critique de l'école du choix publique
Conclusion
III. L'école de Chicago (la théorie de l'offre)
A. Négation du Keynes
1. La rôle de l'offre comme déterminante du demande
2. La Théorie Générale de fait est qu'une théorie Spécifique
B. Affirmation du Marché
1. Le Rôle des Prix
2. Politique Monétaire
C. Opposition à l'intervention étatique
Chapitre 2. Les théoriciens Anarchistes
Introduction
A.. Points communs entre les anarchismes
B. Points de divergence parmi les anarchismes
A. Les Anarcho Capitalistes
A. Nozick - la théorie politique d'anarcho-capitalisme
1. L'Etat Nozickean
2. L'impôt Nozickean
B. David Friedman - la théorie économique d'anarcho capitalisme
B. L'École de Vienne : une pensée européenne transplanté aux USA
A. Mises et Rothbard
B. von Hayek
1. Les Descriptions de Hayek
2. Les prescriptions de Hayek
Conclusion de chapitre 2: La pensée anarcho-capitaliste est irréaliste:
1. Aucune dissolution de la propriété privée
2. Privatisation des fonctions Étatiques.
3. Une pensée que négative :
Conclusion du Première Partie
DEUXIEME PARTIE : LA PRATIQUE DE LA FISCALITE AUX ETATS UNIS
TITRE I: REFORMES FISCALES AMERICAINES MISE EN OEUVRE
Chapitre 1. Les Reformes Fiscales Américaines des Années '80 et l'administration Reagan
Introduction :
A. Les évenements économiques et le système fiscal américain avant la Présidence du Reagan
1. L'économie des années soixante-dix et l'effondrement de l'édifice du Keynes
2. Réponses à l'effondrement de l'économie keynésienne
a. Réponse théorique: l'économie de l'offre
b. Réponse pratique à la crise : La Rébellion Fiscale de Californie
B. Reagan accède au présidence
1. La Réforme Fiscale de 1981 (ERTA)
a. Effets Économiques de l'ERTA par rapport aux sociétés
b. Effets Économiques de l'ERTA. par rapport aux consommateurs
2. La Reforme Fiscale De 1986 (TRA)
a. Élargissement de l'Assiette
b. Abaissement des Taux
c. Taxe Alternative Minimum (AMT)
Conclusion: Résultats généraux des réformes fiscales
Chapitre 2. Les Suites des réformes fiscales : L’équilibre budgétaire et l'administration Clinton
Introduction
A. Suites de la réforme
1. la politique de l'administration Clinton
a. Augmentation des taux et multiplication des tranches
b. Imposition sur les gains en capital
c. Fiscalité du tabac, vins et spiritueux
d. ALENA
2. Conséquences des politiques américaines
Bilan macroéconomique
a. Inflation < 5% : condition préalable de l'investissement
b. Équilibre budgétaire
c. Investissement de l'étranger
d. Croissance économique >3%
e. Chômage <5%
B. Leçons tirées des réformes américaines par les économies européennes
1. Comparaison statistique entre la performance de l'économie américaine et celle d'autres pays de l'OCDE
2. Problèmes inhérents au modèle américain
a. Problèmes Sociaux
b. Problèmes économiques
3. Causes des problèmes de la société américaine
a. Causes économiques
b. Causes culturelles
TITRE II : PROPOSITIONS DE REFORME FISCAL QUI NE SONT PAS ENCORE MISE EN OEUVRE
Chapitre 1. L'impôt sur le revenu : La fiscalité et la société aux Etats Unis - L'impôt et la famille
A. L'impôt négatif aux USA
1. Comment fonction-t-il l'Impôt négative aux USA ?
2. Critique d'un impôt négatif
Conclusion
B. L'impôt sur le mariage
1. La “standard deduction” et EITC:
2. Sources de la pénalité sur le mariage
3. Réformes proposées
Chapitre 2. L'impôt sur les sociétés : des impôts proportionnels sur la capital et la consommation
Introduction
A. La double imposition du capital aux USA et les gains en capitale à terme
1. Transparence fiscale
a. S-Corporations
b. Partnerships
c. Charitable Corporations (Section 501(c)
d. Régime des “mères et filiales”
2. Limitations de la transparence fiscale
a. « Piercing the Corporate Veil »
b. Passive loss Rule
c. Majoration pour une non-distribution
d. Les gains en capital à terme
B. L'impôt proportionnel
1. Avantages d'un impôt proportionnel :
a. Formation du capital
b. Suppression d'un système système inquisitoriaux et invasif
c. Conséquences d'une abolition de l'IR
2. Inconvénients d'un impôt proportionnel
a. Sur imposition des classes modestes
b. Un impôt proportionnel risque à déséquilibrer le budget
c. Incidence négatif sur le marché
Conclusion sur l'impôt proportionnel
C. Le TVA aux USA
1. A cause de sa structure constitutionnel, les Etats Unis sont un des rares pays du OECD qui n'ont pas un TVA
a. Structure politico-juridique au niveau d'Etat Fédérale
b. Structure politico-juridique au Niveau d'Etat Fédéré
2. Analyse économique et juridique du TVA aux USA
a. Avantages d'un TVA
b. Inconvenients d'un TVA aux USA
Conclusion - La revanche américain
CONCLUSIONS
Notre théorie
Irréalisme dans la pensée américaine
L'Etat Carcérale
La nouvelle orthodoxie
ANNEXE. SYNTHESE ET RESUME DE LA PENSEE ECONOMIQUE AMERICAINE CONTEMPORAINE : UN SYSTEME FORMELLE POUR REPRESENTER LA MACRO-ECONOMIE
A. Définition des éléments primitifs du système formelle
1. Notre Objective : Construction d'un modèle simplifié pour représenter la macroéconomie
2. Notre Méthode
3. Détermination entre Les Variables
B. Représentation (semi) formelle de l'économie en cinque variables
1. Axiomes:
2. Théorèmes
3. Postulats et théorèmes Complémentaires
C. Chemins pour approfondir la théorie par l'inclusion d'autres variables:
1. Consommation
2. Confiance des investisseurs
3. Cyclicité économique
Conclusion
TABLE D'AUTEURS ET DES MOT CLEFS
Objectifs et thèmes de l'ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse approfondie de la théorie fiscale américaine en la replaçant dans son contexte politique, historique et économique, tout en évaluant la viabilité du modèle américain comme référence pour d'autres pays industrialisés.
- Synthèse des théories de l'économie politique anglo-saxonne (Rawls, Nozick, Posner, Hayek, etc.).
- Critique de l'hyper-individualisme et des biais théoriques du "pacte social".
- Analyse de la pratique fiscale américaine, des réformes des années 80 aux propositions récentes.
- Modélisation macroéconomique des relations entre inflation, chômage, épargne et croissance.
Auszug aus dem Buch
1. Pourquoi faire l'analyse de la théorie fiscale ?
Le sujet de notre étude porte sur la théorie fiscale américaine. En premier lieu, on peut se demander en quoi consiste précisément une analyse des différentes théories fiscales. Ces dernières font appel aux représentations d'ordre juridique, économique et politique à la base du droit fiscal. Ainsi, en ce qui concerne notre propos, cette pluridisciplinarité est nécessaire à une bonne compréhension de l'impôt ; de plus, il semble important de se concentrer sur une théorie fiscale particulière - en l'occurrence la théorie américaine, pour cette présente étude.
Plus spécifiquement, nous visons ici une investigation menée au niveau des sources fondamentales et donnant lieu à la théorie fiscale américaine.
L'intérêt de la théorie est de constituer une réflexion autour de nos représentations et ce, afin d'affiner le modèle adopté. Mais cette enquête n'est pas réalisée hors de la sphère du réel. Ainsi, nos conceptions et les modèles qui en résultent sont à la base de nos actes ; la modélisation de la réalité agit sur cette réalité afin de la transformer. Théorie et pratique sont en rétroaction et ne peut pas être compris en isolation. Pour cette raison certaines conceptions, notamment “matérialistes”, affirment que la théorie doit se conformer au réel tel qu'il est.
Nous soutenons également que la valeur théorique des modèles peut être déterminée par la correspondance (juste ou non) entre ces derniers et la réalité empirique elle-même. Ainsi, la présentation de notre étude est fidèle à cette perspective avec deux sections principales - respectivement d'ordre théorique, puis d'ordre pratique - ce qui permettra de vérifier l'exactitude des propositions théoriques initiales et d'être en cohérence avec la position adoptée, autrement dit “matérialiste”.
Résumé des chapitres
PROBLEMATIQUE : L'auteur justifie la nécessité d'une approche pluridisciplinaire pour analyser la théorie fiscale américaine et ses fondements politiques.
TITRE I. SOURCES HISTORIQUES DE LA THEORIE DE L'ECONOMIE POLITIQUE ANGLO-SAXONNE : Ce titre examine les racines philosophiques et intellectuelles, notamment l'idéalisme, le pacte social et l'atomisme, qui structurent la pensée politique anglo-saxonne.
TITRE II. LES THEORICIENS CONTEMPORAINS DE LA THEORIE DE L'ECONOMIE POLITIQUE ANGLO-SAXONNE : Ce chapitre analyse les contributions des théoriciens étatistes (Rawls, Posner) et anarchistes (Nozick, Friedman) tout en soulignant leurs limites théoriques.
DEUXIEME PARTIE : LA PRATIQUE DE LA FISCALITE AUX ETATS UNIS : Cette partie évalue concrètement la mise en œuvre des réformes fiscales des années 80 (administration Reagan) et 90 (administration Clinton).
TITRE II : PROPOSITIONS DE REFORME FISCAL QUI NE SONT PAS ENCORE MISE EN OEUVRE : L'auteur explore des pistes alternatives telles que l'impôt proportionnel et la TVA en discutant leur faisabilité et leurs effets potentiels.
CONCLUSIONS : La conclusion synthétise la critique de l'irréalisme de la pensée américaine tout en proposant un modèle formel pour appréhender la macroéconomie.
Mots-clés
Fiscalité américaine, Théorie fiscale, Économie politique, Pacte social, Atomisme, Néolibéralisme, État-providence, Impôt progressif, Impôt proportionnel, TVA, Réformes Reagan, Réformes Clinton, Macroéconomie, Choix public, École de Chicago.
Questions fréquemment posées
Quel est le sujet principal de cet ouvrage ?
L'ouvrage traite de la théorie et de l'histoire de la fiscalité aux États-Unis, en analysant les fondements philosophiques et économiques qui influencent les décisions politiques en matière d'impôts.
Quels sont les thèmes centraux abordés ?
Les thèmes incluent la critique du modèle néolibéral, l'analyse des théories du pacte social, le rôle de l'État dans l'économie, et les impacts des réformes fiscales américaines depuis les années 80.
Quel est l'objectif de l'auteur ?
L'objectif est d'élaborer une théorie fiscale cohérente en confrontant les modèles théoriques anglo-saxons aux réalités empiriques et statistiques de l'économie américaine.
Quelle méthode scientifique est utilisée ?
L'auteur utilise une méthodologie pluridisciplinaire, combinant analyse philosophique, historique et modélisation macroéconomique semi-axiomatique.
Que contient la partie consacrée aux théoriciens ?
Cette partie examine les principaux penseurs contemporains, classés en deux courants : les théoriciens étatistes (comme Dworkin et Rawls) et les théoriciens anarchistes (comme Nozick et David Friedman).
Quelles sont les caractéristiques clés de cette étude ?
La caractérisation par l'atomisme méthodologique, l'importance des indicateurs statistiques (chômage, dette, PIB) et la remise en question du "pacte social" sont les points centraux de cette analyse.
Comment l'auteur évalue-t-il les réformes de l'administration Reagan ?
L'auteur reconnaît le succès de ces réformes pour freiner l'inflation, mais souligne leurs effets pervers, notamment l'accroissement du déficit budgétaire et des inégalités sociales.
Pourquoi l'auteur est-il sceptique quant à l'introduction d'une TVA aux USA ?
Il pointe les obstacles constitutionnels liés au fédéralisme, les coûts administratifs de mise en place et les risques de régressivité fiscale, tout en doutant que cela soit une réelle simplification du système.
- Citation du texte
- Dr. Eric Engle (Auteur), 2010, La théorie et histoire de la fiscalité aux USA: La nouvelle orthodoxie economique, Munich, GRIN Verlag, https://www.grin.com/document/143172
