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Résultats pour » cour européenne des droits de l'homme «  (207877 résultats)

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  • La laïcité dans le contentieux européen des droits de l'homme
    Aspects européens des droits fondamentaux
    Titre: La laïcité dans le contentieux européen des droits de l'homme
    Autor:in: Mark Orthmann (Auteur), Philipp Westerhoff (Auteur)
    Matière: Droit - Droit communautaire/européen, Droit international, Droit privé international
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2012 , Note: 16
    Prix: US$ 16,99
  • La nature des obligations des Etats parties à la Convention européenne des droits de l’homme
    Titre: La nature des obligations des Etats parties à la Convention européenne des droits de l’homme
    Autor:in: maître en droit Andreas Ruster (Auteur)
    Matière: Droit - Droit communautaire/européen, Droit international, Droit privé international
    Catégorie: Dossier / Travail , 2012 , Note: sehr gut
    Prix: US$ 6,99
  • Les apports de la CJUE et de la CEDH en matière de garanties procédurales des contribuables
    Titre: Les apports de la CJUE et de la CEDH en matière de garanties procédurales des contribuables
    Autor:in: Lyubomir Antonov (Auteur)
    Matière: Droit - Droit fiscal
    Catégorie: Thèse de Doctorat , 2023
    Prix: US$ 46,99
  • Droits de l'Homme et minorités. Une topographie des droits des LGBTI+ aux Balkans
    Dans un contexte peu favorable, les droits des LGBT peuvent-ils évoluer positivement dans les Balkans?
    Titre: Droits de l'Homme et minorités. Une topographie des droits des LGBTI+ aux Balkans
    Autor:in: Damien Lerasle (Auteur)
    Matière: Politique - Sujet: Histoire des relations internationales
    Catégorie: Travail d'étude , 2018 , Note: 15,00
    Prix: US$ 16,99
  • Les limites de la protection non juridictionnelle des droits de l’homme en droit positif camerounais
    Titre: Les limites de la protection non juridictionnelle des droits de l’homme en droit positif camerounais
    Autor:in: Guiswe Norbert (Auteur)
    Matière: Droit - Droit communautaire/européen, Droit international, Droit privé international
    Catégorie: Texte Universitaire , 2019 , Note: JURISTE
    Prix: US$ 16,99
  • Le Droit Constitutionnel Allemand sous une perspective européenne
    Titre: Le Droit Constitutionnel Allemand sous une perspective européenne
    Autor:in: Sophiane Ben Ali (Auteur)
    Matière: Droit - Droit public / Droit constitutionnel / Droits fondamentaux
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2016
    Prix: US$ 0,99
  • Pauvreté et droits de l'homme dans une relation complexe avec la gouvernance
    Titre: Pauvreté et droits de l'homme dans une relation complexe avec la gouvernance
    Autor:in: Bigirimana Fructuose (Auteur)
    Matière: Droit - Droit public / Droit constitutionnel / Droits fondamentaux
    Catégorie: Essai , 2018 , Note: 1
    Prix: US$ 16,99
  • Les opérations de maintien de la paix et les droits de l’homme
    Titre: Les opérations de maintien de la paix et les droits de l’homme
    Autor:in: Léonard Badamaï (Auteur)
    Matière: Politique - Sujet: Droit international et les droits de l'homme
    Catégorie: Thèse de Master , 2015
    Prix: US$ 42,99
  • Les organes de protection non juridictionnelle des Droits de l’Homme et des Libertés Publiques en droit camerounais
    Cas de la CNDHL, ELECAM et du CNC
    Titre: Les organes de protection non juridictionnelle des Droits de l’Homme et des Libertés Publiques en droit camerounais
    Autor:in: Norbert Guiswe (Auteur)
    Matière: Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits
    Catégorie: Thèse de Master , 2019
    Prix: US$ 46,99
  • Le conflit entre le droit européen et le droit national en matière des articles 101 et 102 TFUE
    Titre: Le conflit entre le droit européen et le droit national en matière des articles 101 et 102 TFUE
    Autor:in: Michael Ott (Auteur)
    Matière: Droit - Droit communautaire/européen, Droit international, Droit privé international
    Catégorie: Dossier / Travail de Séminaire , 2016 , Note: 14,5/20 (frz. Notenskala)
    Prix: US$ 16,99
  • L'influence du droit de l'Union Européenne sur les règlements des petits litiges transfrontaliers en France
    Titre: L'influence du droit de l'Union Européenne sur les règlements des petits litiges transfrontaliers en France
    Autor:in: Marina Lindner (Auteur)
    Matière: Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2015 , Note: 14 Punkte
    Prix: US$ 18,99
  • La distinction entre les "droits" et les "principes" de la Charte dans la jurisprudence de la Cour de justice. Les dix ans du traité de Lisbonne
    Titre: La distinction entre les "droits" et les "principes" de la Charte dans la jurisprudence de la Cour de justice. Les dix ans du traité de Lisbonne
    Autor:in: Nastasia Dietz (Auteur)
    Matière: Droit - Droit communautaire/européen, Droit international, Droit privé international
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2020 , Note: 16
    Prix: US$ 18,99
  • De l'inataquabilite des arrets des cours militaires opérationnelles en droit judiciaire répressif congolais. Regards croisés à la constitutionnalité
    Titre: De l'inataquabilite des arrets des cours militaires opérationnelles en droit judiciaire répressif congolais. Regards croisés à la constitutionnalité
    Autor:in: Obed Socrate Kongolo (Auteur)
    Matière: Droit - Droit public / Droit constitutionnel / Droits fondamentaux
    Catégorie: Essai , 2022
    Prix: US$ 0,99
  • La régulation de la vie politique en Droit constitutionnel congolais. Attribution du Chef de l’Etat ou de la Cour constitutionnelle
    Titre: La régulation de la vie politique en Droit constitutionnel congolais. Attribution du Chef de l’Etat ou de la Cour constitutionnelle
    Autor:in: Celestin Luange (Auteur)
    Matière: Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits
    Catégorie: Etude Scientifique , 2019
    Prix: US$ 0,99
  • Le budget communautaire de l’Union européenne
    Titre: Le budget communautaire de l’Union européenne
    Autor:in: Jessica Mohr (Auteur)
    Matière: Politique - Sujet: Union européenne
    Catégorie: Travail d'étude , 2008 , Note: 1,3
    Prix: US$ 15,99
  • La politique régionale de l'Union Européenne
    Un bref aperçu
    Titre: La politique régionale de l'Union Européenne
    Autor:in: Tina Schreiber (Auteur)
    Matière: Politique - Sujet: Union européenne
    Catégorie: Dossier / Travail , 2012 , Note: 2,0
    Prix: US$ 16,99
  • La protection des droits du patient en droit Béninois
    Titre: La protection des droits du patient en droit Béninois
    Autor:in: Anthelme Kouatonou (Auteur)
    Matière: Politique - Sujet: Droit international et les droits de l'homme
    Catégorie: Thèse de Master , 2022 , Note: 16
    Prix: US$ 0,99
  • Zu: Ferdinand de Saussure - "Cours de linguistique générale"
    Titre: Zu: Ferdinand de Saussure - "Cours de linguistique générale"
    Autor:in: Alexa Wissel (Auteur)
    Matière: Philologie française - Linguistique
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2003 , Note: 1,0
    Prix: US$ 15,99
  • Ferdinand de Saussure und der „Cours de linguistique generale“
    Titre: Ferdinand de Saussure und der „Cours de linguistique generale“
    Autor:in: S. C. (Auteur)
    Matière: Philologie Allemande - Linguistique
    Catégorie: Mémoire d'Examen Intermédiaire , 2008 , Note: 1,7
    Prix: US$ 16,99
  • Médicine et maladies à l'époque de l'expansion européenne
    Titre: Médicine et maladies à l'époque de l'expansion européenne
    Autor:in: Fabio Spirinelli (Auteur)
    Matière: Médecine - Histoire
    Catégorie: Dossier / Travail , 2015 , Note: 17,5/20
    Prix: US$ 16,99
  • L'identification objective de l'existence d'un différend pour la Cour internationale de justice
    Titre: L'identification objective de l'existence d'un différend pour la Cour internationale de justice
    Autor:in: Kimihiko Okano (Auteur)
    Matière: Droit - Droit public / Droit constitutionnel / Droits fondamentaux
    Catégorie: Thèse de Master , 2018
    Prix: US$ 0,99
  • Droit comparé, constitutions et état de droit en Afrique depuis les indépendances
    Titre: Droit comparé, constitutions et état de droit en Afrique depuis les indépendances
    Autor:in: Jean Karim Coly (Auteur)
    Matière: Droit - Autres
    Catégorie: Etude Scientifique , 2019 , Note: 9.50
    Prix: US$ 18,99
  • De la Cour constitutionnelle. Faiblesses, épreuves et revirements des arrêts
    Titre: De la Cour constitutionnelle. Faiblesses, épreuves et revirements des arrêts
    Autor:in: Reymond Mulenda (Auteur)
    Matière: Droit - Droit public / Droit constitutionnel / Droits fondamentaux
    Catégorie: Etude Scientifique , 2023 , Note: 18/20
    Prix: US$ 16,99
  • La gouvernance économique et monétaire de l'Union Européenne
    Titre: La gouvernance économique et monétaire de l'Union Européenne
    Autor:in: Bachelor in Economics at Solvay Brussels School of Economics and Management Samuel Herzfeld (Auteur), Rosalie de Crombrugghe (Auteur), Laurent Hauwaert (Auteur)
    Matière: Economie politique - Finances
    Catégorie: Dossier / Travail , 2012 , Note: 14,50/20,00
    Prix: US$ 21,99
  • Présentation d'un projet de cours pour une heure de francais
    Titre: Présentation d'un projet de cours pour une heure de francais
    Autor:in: Philipp Jakobs (Auteur)
    Matière: Didactique du français - Pédagogie, Linguistique
    Catégorie: Exposé Écrit pour un Séminaire / Cours , 2009 , Note: 2,3
    Prix: US$ 15,99
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